1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») régissent les relations contractuelles entre Laurent Joly, administrateur du blog Spiritcookie.org (ci-après le « Vendeur »), résidant à Route de Saconnex d’Arve 98, 1228 Plan-les-Ouates, Suisse, et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat sur le site internet [Spiritcookie.org] (ci-après le « Client »).
2. Objet
Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente entre Laurent Joly et le Client, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et l’utilisation des services mis à disposition par [Spiritcookie.org]. Ces CGV s’appliquent à la fois aux produits numériques téléchargeables et aux produits physiques qui pourront être ajoutés à l’avenir.
3. Produits et services
3.1 Produits numériques
Les produits numériques téléchargeables proposés sont ceux qui figurent sur le site [Spiritcookie.org] au jour de la consultation par le Client. Une fois la commande effectuée et le paiement confirmé, le Client recevra un lien de téléchargement. Les produits numériques ne peuvent être retournés après téléchargement.
3.2 Produits physiques
Les produits physiques (livres, objets, etc.) seront proposés sur le site [Spiritcookie.org] au moment de leur disponibilité. Ils seront décrits avec la plus grande exactitude possible. Les produits physiques peuvent être retournés selon les conditions stipulées dans les sections 8 et 9 de ces CGV.
4. Tarifs
Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF), toutes taxes comprises (TTC). Laurent Joly se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.
5. Commande
Le Client passe sa commande en ligne sur le site [Spiritcookie.org] en suivant les étapes suivantes :
- Sélection des produits et services souhaités.
- Validation du panier.
- Identification ou création d’un compte client.
- Validation des CGV par case à cocher.
- Validation du mode de paiement.
- Confirmation de la commande.
6. Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par carte bancaire ou via les autres solutions de paiement proposées sur le site [Spiritcookie.org]. Laurent Joly se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande en cas de non-paiement ou d’incident de paiement.
7. Livraison
7.1 Produits numériques
Les produits numériques sont livrés immédiatement après confirmation du paiement par le biais d’un lien de téléchargement envoyé à l’adresse e-mail fournie par le Client.
7.2 Produits physiques
Les livraisons des produits physiques sont faites à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et ne constituent pas un engagement ferme de la part de Laurent Joly. En cas de retard de livraison, la responsabilité de Laurent Joly ne saurait être engagée.
8. Droit de rétractation
8.1 Produits numériques
Conformément à la législation sur les produits numériques, une fois le téléchargement commencé, le droit de rétractation ne peut plus être exercé.
8.2 Produits physiques
Pour les produits physiques, conformément à la loi suisse, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Ce délai court à compter du jour de réception des produits par le Client.
9. Garantie
Les produits vendus sur le site [Spiritcookie.org] bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés conformément à la loi suisse. Le Client devra notifier à Laurent Joly tout défaut dans un délai raisonnable après sa découverte.
10. Responsabilité
Laurent Joly ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés. La responsabilité de Laurent Joly sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.
11. Protection des données personnelles
Les informations recueillies sont nécessaires pour le traitement de la commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de Laurent Joly intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
12. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site [Spiritcookie.org] sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Laurent Joly. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site, qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
13. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises à la loi suisse. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Genève, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
14. Acceptation des CGV
Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des présentes CGV et déclare expressément les accepter sans réserve.
15. Coordonnées de contact
Pour toute question, réclamation ou demande d’information, le Client peut contacter Laurent Joly par téléphone au +41 79 698 4 698 ou par e-mail à spiritcookie.org.